Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROWN DERBY
THE WALT DISNEY COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1600389
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/1999

Présentation de la marque BROWN DERBY

Déposée le 1 décembre 1989 par la société THE WALT DISNEY COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROWN DERBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THE WALT DISNEY COMPANY domicilié(e) 500 South Buena Vista Street, Burbank Californie 91521 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURCOUX - France.

La marque BROWN DERBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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THE WALT DISNEY COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CAP FUTUR , ANNE , LE TROU NOIR , CINE BOOK , HOLLYWOOD BROWN DERBY , TELE BOOK , LISA MARINE , PINOCCHIO MAGAZINE , SPECIAL MICKEY GEANT , DISNEY CAP FUTUR DCF


THE WALT DISNEY COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street, Burbank Californie 91521 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET COURCOUX - France


Inscription le 22 avril 1997 - Changement de dénomination n°236180 - Publication au BOPI 1997-04-22

Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie.Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Programmation pour ordinateurs. Approvisionnement, restaurants, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, direction d'hôtels et de services de restauration, services hôteliers, services de restauration, réservation d'hôtels et de restaurants, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent restauration (repas)